LA CHAPELLE DOMAINE DES BRUYERES

MOMMESSIN Jean

Présentation de la marque LA CHAPELLE DOMAINE DES BRUYERES

Déposée le 12 décembre 1977 par MOMMESSIN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Macon), la marque française « LA CHAPELLE DOMAINE DES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOMMESSIN Jean domicilié(e) "La Grange Saint Pierre" CHARNAY-LES-MACON. - France.

La marque LA CHAPELLE DOMAINE DES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA CHAPELLE DOMAINE DES BRUYERES est expirée depuis le 12 décembre 1987.

MOMMESSIN Jean a également déposé les autres marques suivantes : BEAUJOLAIS DOMAINE DES BRUYERES , DOMAINE DES BRUYERES